Mentions légales
Dernière mise à jour : 9 novembre 2026
Conformément à l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), voici l'identité des intervenants du site Setter AI.
Éditeur du site
- Raison sociale : [À compléter : raison sociale]
- Forme juridique : [À compléter : forme juridique]
- Capital social : [À compléter : capital social (ou retirer cette ligne)]
- Siège social : [À compléter : adresse du siège]
- SIREN / SIRET : [À compléter : numéro SIREN]
- Immatriculation : [À compléter : RCS]
- TVA : [À compléter : n° de TVA]
- Contact : [À compléter : e-mail de contact]
- Directeur de la publication : [À compléter : nom du directeur de la publication]
Hébergement
- Application : Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis — vercel.com
- Base de données : Neon Inc. — données hébergées au Royaume-Uni (Londres), pays reconnu par l'Union européenne comme offrant une protection adéquate — neon.tech
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site et de l'application Setter AI (textes, interface, logos, code) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l'éditeur est interdite.
Les contenus importés par les clients (prospects, messages, documents) restent leur propriété exclusive.
Données personnelles
Le traitement des données personnelles est décrit dans notre politique de confidentialité.
Cookies
Le site utilise uniquement un cookie technique de session, strictement nécessaire à la connexion à votre espace (durée : 30 jours). Il ne nécessite pas de consentement préalable. Aucun cookie publicitaire ou de mesure d'audience n'est déposé.